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Transport collectif d'élèves dans le cadre de sorties scolaires pour les besoins de la COMPA - 4 lots (lots n°4, 5, 6 et 7)

Appel d'offres

Cté de Cnes du Pays d'Ancenis

2024-01-25

ServicesTransportTotal 76 k€ (maximum)4 lots dès 16 k€
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
En 2021, la COMPA a lancé un appel d'offres ouvert relatif au transport collectif de personnes pour les besoins de la COMPA portant sur 10 lots distincts pour une durée de 4 ans. Aujourd'hui, 4 lots (lots 4, 5, 6 et 7) concernés par cet appel d'offres ont atteint ou presque atteint le montant maximum du marché avant l'échéance du marché. Il est donc nécessaire de les relancer pour assurer la continuité des prestations Pour faciliter le suivi des marchés, il est fait le choix de maintenir les mêmes numéros de lots. Les prestations consistent à transporter les personnes participant à une activité dont le transport est organisé par la COMPA. Lots à relancer faisant l'objet de la présente consultation : - Lot 4 : transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur Ouest. - Lot 5 : transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur Nord. - Lot 6 : transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur Est. - Lot 7 : transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur Centre. Pour les 4 lots, les prestations se dérouleront sur les territoires suivants : Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 23/02/2024 11:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2023TRANSCOL
Voir l'historique (3 avis)

Lots

Lot 4 : Transport collectif d'élèves dans le cadre de sorties scolaires - secteur ouest

Services
o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux-Sèvres, du lieu de départ (établissement scolaire de l'Ouest de la COMPA + territoires limitrophes) jusqu'au lieu où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Identifiant interne2023TRANSCOL4
Montant16 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le lot 4 : transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur Ouest, prendra effet à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 17 août 2025. Un ordre de service de démarrage des prestations sera émis ultérieurement. A titre indicatif, date prévisionnelle de début des prestations : fin avril / début mai 2024 Le montant global des prestations est compris, pour le lot 4, entre un montant minimum de 0 euros HT et un montant maximum de 16 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.

Lot 5 : Transport collectif d'élèves dans le cadre de sorties scolaires - secteur nord

Services
o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (établissement scolaire du Nord de la COMPA + territoires limitrophes) jusqu'au lieu où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Identifiant interne2023TRANSCOL5
Montant16 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le lot 5 : transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur Nord, prendra effet à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 17 août 2025. Un ordre de service de démarrage des prestations sera émis ultérieurement. A titre indicatif, date prévisionnelle de début des prestations : fin avril / début mai 2024 Le montant global des prestations est compris, pour le lot 5, entre un montant minimum de 0 euros HT et un montant maximum de 16 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.

Lot 6 : Transport collectif d'élèves dans le cadre de sorties scolaires - secteur est

Services
o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (établissement scolaire de l'Est de la COMPA + territoires limitrophes) jusqu'au lieu où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Identifiant interne2023TRANSCOL6
Montant16 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le lot 6 : transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur Est, prendra effet à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 17 août 2025. Un ordre de service de démarrage des prestations sera émis ultérieurement. A titre indicatif, date prévisionnelle de début des prestations : fin avril / début mai 2024 Le montant global des prestations est compris, pour le lot 6, entre un montant minimum de 0 euros HT et un montant maximum de 16 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.

Lot 7 : Transport collectif d'élèves dans le cadre de sorties scolaires - secteur centre

Services
o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (établissement scolaire du Centre de la COMPA + territoires limitrophes) jusqu'au lieu où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Identifiant interne2023TRANSCOL7
Montant28 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le lot 7 : transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur Centre, prendra effet à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 17 août 2025. Un ordre de service de démarrage des prestations sera émis ultérieurement. A titre indicatif, date prévisionnelle de début des prestations : fin avril / début mai 2024 Le montant global des prestations est compris, pour le lot 7, entre un montant minimum de 0 euros HT et un montant maximum de 28 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.

Acheteurs

Cté de Cnes du Pays d'Ancenis

SIRET: 24440055200026

AdresseCA Les Ursulines - CS 50201, 44156, Ancenis-Saint-Géréon cedex

Documents

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