Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le groupement de commandes départemental

Appel d'offres

Département du Val-de-Marne

2024-07-02

FournituresDenrées alimentairesTotal 2.14 M€ (estimé)5 lots dès 350 k€
Un avis rectificatif a été publié.
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de Fruits et Légumes de 1ère, 4éme et 5ème gammes pour le groupement de commandes départemental. Ce groupement rassemble des Cuisines de Collèges du Val-de-Marne autour du Conseil Départemental qui le coordonne. Le Département du Val-de-Marne est coordonnateur de ce groupement de commandes au stade de la passation du marché et chaque membre du groupement au stade de l'exécution des marchés concernés. Ce groupement rassemble des Cuisines de Collèges du Val-de-Marne autour du Conseil Départemental qui le coordonne : Pour les collèges, les utilisateurs sont : - Les 4 Unités Centrales de Production, qui desservent 26 satellites : o Paul Klee à Thiais, o Ronsard à Saint-Maur-des-Fossés, o Paul Vaillant Couturier à Champigny-sur-Marne, o Janusz Korczak à Limeil-Brévannes, - Les 48 Cuisines de Production adhérentes. Cette consultation vient renouveler uniquement les marchés de fruits et légumes des collèges de ce groupement. Les lots n°1 et 2 dérogent au principe d'exclusivité pour une faible quantité qui sera pourvu par le lot n°6 qui est un lot réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) pour des références limitées de saison. La procédure de passation utilisée pour le lot n° 6 est la procédure adaptée ouverte. Cette procédure sera prochainement lancée. La valeur estimée mentionnée au point 2.1.3 est donnée à titre indicatif et s'entend pour tous les lots sur toute la durée du marché, reconductions comprises. La valeur maximale de l'accord-cadre mentionnée au point 2.1.3 s'entend pour tous les lots sur toute la durée du marché, reconductions comprises.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 09/08/2024 14:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : DAPM-2024-08

Informations complémentaires de l'avis

Langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis: Français. Langue dans laquelle les offres sont rédigées: Français.

Lots

Fourniture et livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les unités centrales de production située en zone 1

LOT-0001
Fournitures
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les unités centrales de production située en zone 1
Identifiant interneLot 1
Date de début2024-12-30
Date de fin2028-06-30
Montant430.5 k€
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 80 000 euros HT. Montant maximum annuel : 175 000 euros HT. Pour les 3 premières années, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Pour la dernière période (Allant du 1er janvier 2028 au 30 juin 2028), les montants minimum et maximum seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 30 décembre 2024 pour une durée de douze (12) mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'Administration, la dernière période aura une durée de six (6) mois sans que la durée totale d'exécution puisse excéder trois ans et demi (3,5). Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Fourniture et livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les unités centrales de production situées en zone 2

LOT-0002
Fournitures
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les unités centrales de production situées en zone 2
Identifiant interneLot 2
Date de début2024-12-30
Date de fin2028-06-30
Montant430.5 k€
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 80 000 euros HT. Montant maximum annuel : 150 000 euros HT. Pour les 3 premières années, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Pour la dernière période (Allant du 1er janvier 2028 au 30 juin 2028), les montants minimum et maximum seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 30 décembre 2024 pour une durée de douze (12) mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'Administration, la dernière période aura une durée de six (6) mois sans que la durée totale d'exécution puisse excéder trois ans et demi (3,5). Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Fourniture et livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les cuisines de production situées en zone 3

LOT-0003
Fournitures
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les cuisines de production situées en zone 3
Identifiant interneLot 3
Date de début2024-12-30
Date de fin2028-06-30
Montant367.5 k€
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 70 000 euros HT. Montant maximum annuel : 150 000 euros HT. Pour les 3 premières années, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Pour la dernière période (Allant du 1er janvier 2028 au 30 juin 2028), les montants minimum et maximum seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 30 décembre 2024 pour une durée de douze (12) mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'Administration, la dernière période aura une durée de six (6) mois sans que la durée totale d'exécution puisse excéder trois ans et demi (3,5). Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Fourniture et livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les cuisines de production situées en zone 4

LOT-0004
Fournitures
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les cuisines de production situées en zone 4
Identifiant interneLot 4
Date de début2024-12-30
Date de fin2028-06-30
Montant549.5 k€
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 100 000 euros HT. Montant maximum annuel : 200 000 euros HT. Pour les 3 premières années, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Pour la dernière période (Allant du 1er janvier 2028 au 30 juin 2028), les montants minimum et maximum seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 30 décembre 2024 pour une durée de douze (12) mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'Administration, la dernière période aura une durée de six (6) mois sans que la durée totale d'exécution puisse excéder trois ans et demi (3,5). Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Fourniture et livraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les cuisines de production situées en zone 5

LOT-0005
Fournitures
La consultation a pour objet la fourniture et lalivraison de fruits et de légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les cuisines de production situées en zone 5
Identifiant interneLot 5
Date de début2024-12-30
Date de fin2028-06-30
Montant350 k€
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 100 000 euros HT. Montant maximum annuel : 200 000 euros HT. Pour les 3 premières années, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Pour la dernière période (Allant du 1er janvier 2028 au 30 juin 2028), les montants minimum et maximum seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 30 décembre 2024 pour une durée de douze (12) mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'Administration, la dernière période aura une durée de six (6) mois sans que la durée totale d'exécution puisse excéder trois ans et demi (3,5). Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Acheteurs

Département du Val-de-Marne

SIRET: 22940028800010

AdresseHôtel du Département 21-29 avenue du Général de Gaulle, Créteil cedex

Groupement de commandes qui rassemble des Cuisines de Collèges du Val-de-Marne

SIRET: 22940028800010

Adresse- Créteil - Thiais - Saint-Maur-des-Fossés - Champigny-sur-Marne - Limeil-Brévannes

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