Transport de personnes par autobus pour le compte de la ville

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit principalement de prestations de transport des élèves des écoles et des centres de loisirs lors des sorties ponctuelles organisées par la ville. Toutefois, il n'est pas exclu des prestations concernant des publics autres que ceux précités. Les sorties à la demie journée s'entendent de périodes de 4 heures 30 comprises le matin entre 8h30 et 13h30 et l'après-midi de 13h00 à 17h30. Les sorties à la journée s'entendent de périodes de 9 heures comprises le matin entre 8h30 et 17h30. De manière exceptionnelle, les départs ou retours des sorties pourront être programmés en dehors des horaires cités précédemment. Les sorties scolaires sont, de manière générale, effectuées après le temps de ramassage scolaire (9 heures) sauf exception