ORGANISATION DE RENCONTRES SUR LES ENJEUX DE COHESION TERRITORIALE
Appel d'offres
2024-06-30
ORGANISATION DE RENCONTRES SUR LES ENJEUX DE COHESION TERRITORIALE
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-75602
- Procédure : ouverte
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 71241000
Dates importantes
- Date de cloture : 10/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Sarthe (72), Vendée (85)
- Avis liés: Appel d'offres N° 24-12348 (2024-02-02) Appel d'offres N° 24-25117 (2024-03-01) Appel d'offres N° 24-60546 (2024-05-26) Appel d'offres N° 24-65506 (2024-06-07) Avis d'attribution N° 24-115011 (2024-10-11)
- Identifiant interne : DPT01-202453629
Lots
ORGANISATION DE RENCONTRES SUR LES ENJEUX DE COHESION TERRITORIALE
LOT-0002L'accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Les montants minimum et maximum cumulés des commandes et des marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - montant minimum : 30 000euros HTVA pour 36 mois - montant maximum : 96 000euros HTVA pour 36 mois
Acheteurs
Région des Pays de la Loire
ORG-0001SIRET: 23440003400026
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