CAISSE DES ECOLES- Acquisition de fournitures scolaires et extrascolaires, de manuels scolaires et de livres de bibliothèque- Accords-cadres à bons de commande

Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa date anniversaire par reconduction tacite, au plus 3 fois, par période successive d'un an. Les livraisons feront l'objet d'un bon de commande. Le délai de livraison des fournitures est de 10 jours calendaires à compter de la notification du bon de commande. La période d'intervention s'étend du lundi au vendredi, jours fériés exclus et englobent les périodes de congés (pour les accueils de loisirs). Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance. En période scolaire, il ne pourra pas y avoir de livraison le mercredi sauf en cas d'accord préalable du service gestionnaire Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils de loisirs. Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Conditions particulières d'exécution : Le marché comprend plusieurs clauses de réexamen (changement de désignation des services gestionnaires, changement d'adresse mail de contact du représentant du maître d'ouvrage, changement du numéro SIRET de l'acheteur, changement des références figurant au BPUC (lot 1), suspension de délai (lots 2 et 3)).