Prestations d’accompagnement pour une transition agricole et alimentaire du territoire d’Angers Loire Métropole (ALM)

Appel d'offres

2024-06-28

Accords-cadres sans minimum et avec maximums conclus avec plusieurs opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, s'exécutant via l'émission de bons de de commande en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-75214
  • Procédure : ouverte
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 79998000, 77110000

Dates importantes

  • Date de cloture : 16/09/2024 12:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 49
  • Identifiant interne : A24DADTSTACCPAT

Lots

Accompagner les acteurs agricoles à l’installation et la transmission

LOT-0001
Services

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé à 400 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Il sera conclu avec 2 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les prestations sont estimées à 191 900 € HT pour la durée totale du contrat.

Identifiant interneA24DADTSTACCPAT - 1
Durée prévue4 ans
Classification CPV79998000, 77110000
Montant400 k€ (maximum)

Accompagner les acteurs agricoles à la transition agroécologique

LOT-0002
Services

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé à 200 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Il sera conclu avec 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les prestations sont estimées à 93 400 € HT pour la durée totale du contrat.

Identifiant interneA24DADTSTACCPAT - 2
Durée prévue4 ans
Classification CPV79998000, 77110000
Montant200 k€ (maximum)

Accompagner les acteurs des filières agricoles vers la relocalisation

LOT-0003
Services

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé à 120 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Il sera conclu avec 2 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les prestations sont estimées à 54 600 € HT pour la durée totale du contrat.

Identifiant interneA24DADTSTACCPAT - 3
Durée prévue4 ans
Classification CPV79998000, 77110000
Montant120 k€ (maximum)

Accompagner les acteurs publics et la restauration collective vers des achats durables

LOT-0004
Services

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé à 250 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Il sera conclu avec 2 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les prestations sont estimées à 140 600 € HT pour la durée totale du contrat.

Identifiant interneA24DADTSTACCPAT - 4
Durée prévue4 ans
Classification CPV79998000, 77110000
Montant250 k€ (maximum)

Acheteurs

Ville d'Angers Loire Metropole (49)

ORG-0001

SIRET: 24490001500011

Adresse83 rue du Mail - BP 80011, 49020, ANGERS cedex 02