TRAVAUX : PROJET DE RENOVATION DE L'ESPACE D'ACCUEIL DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES (REGION NAPOLEON S2) DU MUSEE DU LOUVRE. LOTS N° 01 A 03

I - précisions sur Type de procédure : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application des articles R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique pour les lots de travaux n° 01 et 03 et selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1 à R.2124-3, R.2124-5 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique pour le lot de fournitures industrielles n° 02. II - Les candidats doivent remettre obligatoirement leur candidature et offre par voie électronique sur la plateforme des achats de l'Etat. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (RC). III - Négociation : cf. modalités définies au règlement de la consultation. L'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. IV - Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis de publicité est rédigé et publié en français. V - Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. VI - Visite obligatoire : Oui - Détail sur la visite : la visite du site est obligatoire (sous peine de rejet). Cf. Article 8 du règlement de la consultation pour connaître les dates de visite et les modalités d'inscription obligatoire préalable dans les délais indiqués audit RC. VII - Précisions sur la durée du marché : Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour la durée nécessaire à l'exécution et à la réception complète des ouvrages jusqu'à la levée des réserves éventuelles, la fourniture et la mise au point des DOE, et la date d'achèvement des garanties contractuelles. Délais d'exécution : Le délai global d'exécution du marché, qui comprend la période de préparation définie à l'article 14.1 du CCAP et le délai d'exécution des travaux défini à l'article 14.2 du CCAP, est fixé à : 5,5 mois (dont 1 mois de période de préparation) à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation). Les délais d'exécution propres à chaque lot s'insèrent dans le délai d'ensemble conformément au calendrier prévisionnel d'exécution. Notification prévisionnelle des lots : Début Novembre 2024. VIII - Précisions sur valeur estimée rubrique 2.1.3 : il s'agit d'une estimation de l'ensemble des lots de l'opération (y compris, PSE).

I - précisions sur Type de procédure : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application des articles R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique pour les lots de travaux n° 01 et 03 et selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1 à R.2124-3, R.2124-5 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique pour le lot de fournitures industrielles n° 02. II - Les candidats doivent remettre obligatoirement leur candidature et offre par voie électronique sur la plateforme des achats de l'Etat. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (RC). III - Clause environnementale Les pièces du marché fixent des prescriptions environnementales notamment pour la réduction des nuisances, la gestion des déchets, les modalités de transport, et la qualité environnementale des matériaux. Dans le cadre de la présente opération de travaux, le pouvoir adjudicateur, dans un souci de préservation de l'environnement, a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause environnementale : - LOT 02 : pour la provenance des matériaux (articles 1.2.9.3 et 1.2.9.4 CCTP LOT2). Le CCTP du lot 02 fait ainsi référence à des écolabels pour les produits de construction. Les produits certifiés par ces écolabels augmentent leur crédibilité vis à vis de leur qualité, leur durabilité ainsi que leur rapport à la santé, l'environnement et l'efficacité fonctionnelle. IV - Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis de publicité est rédigé et publié en français. V - Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. VI - Visite obligatoire : Oui - Détail sur la visite : la visite du site est obligatoire (sous peine de rejet). Cf. Article 8 du règlement de la consultation pour connaître les dates de visite et les modalités d'inscription obligatoire préalable dans les délais indiqués audit RC. VII - Précisions sur la durée du marché : Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour la durée nécessaire à l'exécution et à la réception complète des ouvrages jusqu'à la levée des réserves éventuelles, la fourniture et la mise au point des DOE, et la date d'achèvement des garanties contractuelles. Délais d'exécution : Le délai global d'exécution du marché, qui comprend la période de préparation définie à l'article 14.1 du CCAP et le délai d'exécution des travaux défini à l'article 14.2 du CCAP, est fixé à : 5,5 mois (dont 1 mois de période de préparation) à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation). Les délais d'exécution propres à chaque lot s'insèrent dans le délai d'ensemble conformément au calendrier prévisionnel d'exécution. Notification prévisionnelle des lots : Début Novembre 2024. VIII - Précisions sur valeur estimée rubrique 2.1.3 : il s'agit d'une estimation de l'ensemble des lots de l'opération (y compris, PSE).

I - précisions sur Type de procédure : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application des articles R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique pour les lots de travaux n° 01 et 03 et selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1 à R.2124-3, R.2124-5 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique pour le lot de fournitures industrielles n° 02. II - Les candidats doivent remettre obligatoirement leur candidature et offre par voie électronique sur la plateforme des achats de l'Etat. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (RC). III - Négociation : cf. modalités définies au règlement de la consultation. L'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. IV - Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis de publicité est rédigé et publié en français. V - Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. VI - Visite obligatoire : Oui - Détail sur la visite : la visite du site est obligatoire (sous peine de rejet). Cf. Article 8 du règlement de la consultation pour connaître les dates de visite et les modalités d'inscription obligatoire préalable dans les délais indiqués audit RC. VII - Précisions sur la durée du marché : Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour la durée nécessaire à l'exécution et à la réception complète des ouvrages jusqu'à la levée des réserves éventuelles, la fourniture et la mise au point des DOE, et la date d'achèvement des garanties contractuelles. Délais d'exécution : Le délai global d'exécution du marché, qui comprend la période de préparation définie à l'article 14.1 du CCAP et le délai d'exécution des travaux défini à l'article 14.2 du CCAP, est fixé à : 5,5 mois (dont 1 mois de période de préparation) à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation). Les délais d'exécution propres à chaque lot s'insèrent dans le délai d'ensemble conformément au calendrier prévisionnel d'exécution. Notification prévisionnelle des lots : Début Novembre 2024. VIII - Précisions sur valeur estimée rubrique 2.1.3 : il s'agit d'une estimation de l'ensemble des lots de l'opération (y compris, PSE). IX - Clause environnementale : Les pièces du marché fixent des prescriptions environnementales notamment pour la réduction des nuisances, la gestion des déchets, les modalités de transport, et la qualité environnementale des matériaux. Dans le cadre de la présente opération de travaux, le pouvoir adjudicateur, dans un souci de préservation de l'environnement, a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause environnementale : - LOT 03 : s'agissant des caractéristiques des caméras (article 2.11.3 CCTP LOT 03) où il est demandé du matériel BFR/CFR free et/ou PVC free (absence de PVC, de BFR, de CFR notamment dans les circuits imprimés et les câbles externes des matériels installés), ce qui contribue à réduire l'empreinte carbone, car la production et l'élimination du matériel BFR/CFR free et/ou PVC free émettent moins de toxines dans l'environnement, réduisant ainsi l'impact environnemental.