ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu Lot 2 : Hopital G.R. Laennec

Chaque marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162- 13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique avec un maximum de : Lot 1 : 1 600 000€ HT Le marché public est conclu à compter du 01/06/2024 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit, pour le lot 1 : - Tacitement 2 fois pour une durée de 1 an et expressément pour une 4ème et dernière année. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Chaque marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162- 13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique avec un maximum de : Lot 2 : 600 000€ HT Le marché public est conclu à compter du 01/06/2024 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit, pour le lot 2 : - Tacitement 3 fois pour une durée de 1 an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.