Accord-cadre à bons de commande - Evaluation du Plan Climat de la Communauté Urbaine d'Arras

Montant HT maximum par période : Période 1 : 107 000 euro(s) HT Période 2 : 45 000 euro(s) HT Période 3 : 35 000 euro(s) HT Période 4 : 25 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette évaluation tend à mesurer l'atteinte des objectifs et suivre la trajectoire. L'accord-cadre est conclu à compter du 01er novembre 2024 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci interviens après, pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois