Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires végétaux de substitution pour le groupement de commande constitué de la commune de Bezons (95870) et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Bezons.

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires végétaux de substitution pour le groupement de commande constitué de la commune de Bezons (95870) et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Bezons. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162‑1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants: -Sans montant minimum par période; - montant maximum par période: 250 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l'exécution du lot considéré, dans le respect du montant maximum fixé pour celui-ci.