Fourniture de denrées alimentaires (Produits d'épicerie et de charcuterie)
Appel d'offres
Département de la Seine-Maritime
2024-06-23
Une attribution a été publiée.
Les prestations attendues sont décrites au CCAP et au CCTP.
La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la
commande publique
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-72975
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers, 15131120 - Charcuterie
Dates importantes
- Date de clôture : 22/07/2024 14:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Département de Seine-Maritime Direction des Ressources Humaines Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
- Départements de publication : Seine-Maritime (76)
- Identifiant interne : 202404301630
Informations complémentaires de l'avis
La présente consultation concerne uniquement les lots suivants : 1, 2 et 4
Le lot 3, a pour objet les produits d'épicerie (hors bio) : Huile de colza nature, huile de tournesol nature et miel et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 500 euro(s) Ht. Il remplit les critères définis à l'article R.2122-8 du code de la commande publique et peut ainsi être caractérisé de « mini-lot », il est donc passé en parallèle, sans publicité ni mise en concurrence.
La valeur estimée Ht indiquée dans le présent avis intègre les 4 lots et est annuelle.
Les sous-critères de jugement des offres sont détaillés au Règlement de Consultation.
L'acheteur se réserve la possibilité de demander aux candidats ayant remis une offre irrégulière de régulariser leur proposition, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. Les justificatifs non substantiels manquants devront alors être fournis dans le délai fixé par l'acheteur à défaut de quoi l'offre du candidat sera définitivement rejetée. Cette régularisation ne peut avoir pour effet de modifier les caractéristiques substantielles des offres.
Les candidats devront remettre des échantillons à l'appui de leur offre dans les conditions indiquées au Règlement de Consultation. Les échantillons devront impérativement être livrés le 23 juillet 2024, à partir de 7h00 et jusqu'à 10h30
Lots
Lot n°1 : Produits d'épicerie hors bio, hors lentilles, pois secs, huile de colza nature, huile de tournesol nature et miel
Fournitures
Produits d'épicerie hors bio, hors lentilles, pois secs, huile de colza nature, huile de tournesol nature et miel
Localisation
Département de Seine-Maritime Direction des Ressources Humaines Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
Informations complémentaires de l'avis
Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) Ht
Lot n°2 : Produits d'épicerie (hors bio): Lentilles et pois secs
Fournitures
Produits d'épicerie (hors bio): Lentilles et pois secs
Localisation
Département de Seine-Maritime Direction des Ressources Humaines Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
Informations complémentaires de l'avis
Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 500 euro(s) Ht
Lot n°4 : Produits de charcuterie
Fournitures
Produits de charcuterie
Identifiant interne4
Localisation
Département de Seine-Maritime Direction des Ressources Humaines Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
Informations complémentaires de l'avis
Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 37 000 euro(s) Ht
Acheteurs
Département de la Seine-Maritime
SIRET: 22760540900019
AdresseHôtel du Département, 76101, Rouen Cedex
Site Webwww.seinemaritime.net
Documents
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