Services d'assurance pour les établissements EpaMarne, EpaFrance et pour la SPLA-IN Noisy Est

Appel d'offres

EPAFRANCE

2024-06-23

ServicesAssurance4 lots
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 25/07/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Lots

Lot 1 : Multirisques dommage aux biens et au patrimoine

Services
Multirisques dommage aux biens et au patrimoine
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée ferme d'1 an à compter du 1er janvier 2025. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'1 an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 4 mois avant la fin de la période en cours.

Lot 2 : Responsabilité civile professionnelle

Services
Responsabilité civile professionnelle
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée ferme d'1 an à compter du 1er janvier 2025. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'1 an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 4 mois avant la fin de la période en cours.

Lot 3 : Risques automobiles

Services
Risques automobiles
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée ferme d'1 an à compter du 1er janvier 2025. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'1 an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 4 mois avant la fin de la période en cours.

Lot 4 : Responsabilité civile des dirigeants

Services
Responsabilité civile des dirigeants
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée ferme d'1 an à compter du 1er janvier 2025. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'1 an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 4 mois avant la fin de la période en cours.

Acheteurs

EPAMARNE

SIRET: 30821376800028

Adresse8, avenue André-Marie Ampère, 77420, Champs-sur-Marne

SPLA-IN Noisy Est

SIRET: 83467345100011

AdresseHôtel de Ville de Noisy-le-Grand - Place de la Libération, 93160, Noisy-le-Grand

EPAFRANCE

SIRET: 34212336100020

Adresse8, avenue André-Marie Ampère, 77420, Champs-sur-Marne

Documents

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