ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION D'OBJETS PROMOTIONNELS DIVERS
Appel d'offres
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
2024-01-24
Une attribution a été publiée.
Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-7265
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 39294100 - Produits d'information et de promotion
Dates importantes
- Date de clôture : 13/02/2024 16:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Pyrénées Orientales, 66000 Perpignan
- Départements de publication : Pyrénées-Orientales (66)
- Identifiant interne : QBR-2023-FCS-CAB-0237
Lots
COUPES ET MEDAILLES
LOT-0001Fournitures
Durée prévue1 an
Date de début2024-04-02
Localisation
Pyrénées Orientales, 66000 Perpignan
Informations complémentaires de l'avis
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
TEXTILES PROMOTIONNELS
LOT-0002Fournitures
Durée prévue1 an
Date de début2024-04-02
Localisation
Pyrénées Orientales, 66000 Perpignan
Informations complémentaires de l'avis
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
OBJETS PROMOTIONNELS
LOT-0003Fournitures
Durée prévue1 an
Date de début2024-04-02
Localisation
Pyrénées Orientales, 66000 Perpignan
Informations complémentaires de l'avis
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Acheteurs
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
SIRET: 22660001300016
Adresse24 quai Sadi Carnot, 66906, Perpignan
Site Webwww.ledepartement66.fr
Documents
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