Réalisation de prestations diverses ayant trait à la Communication pour le GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 100 000 € HT sur 4 ans.

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 250 000 € HT sur 4 ans.

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 200 000 € HT sur 4 ans.

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 4 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 200 000 € HT sur 4 ans.

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 5 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 150 000 € HT sur 4 ans.

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 6 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 300 000 € HT sur 4 ans.