Prestations de fourniture de matériaux de réemploi pour les travaux d'aménagement intérieur et de scénographie du Palais de la découverte

I : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article R2123-1 2° du code de la commande publique. Elle vise à conclure un accord-cadre mono attributaire, non alloti, exécuté par un prix forfaitaire et par des prix unitaires. La part à bons de commande est conclue sans montants minimum et un maximum de 251 000 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre. Ii : Négociations cf art 1.4 du règlement de la consultation Iii : Critères de jugement (candidature+offre), sous critères et notation cf art 5 du Rc. Iv : Le délai d'exécution court à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage pour une durée de 23 mois cf art 4 de l'Ae. V : Informations complémentaires : via le site www.marches-publics.info, onglet correspondance