Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est

Appel d'offres

Rectorat de la région académique Grand Est, rectorat de l'académie de Nancy-Metz

2024-06-21

ServicesPrestation hotelièreRepas, traiteurPrestations de servicesTotal 10 M€ (estimé)10 lots dès 310 k€

Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique. Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Il relève de l'Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié en annexe au code de la commande publique. Le marché est conclu en euros. Les modalités applicables au délai de paiement et au mode de règlement sont précisées dans le CCP relevant de la présente consultation. Se référer aux documents de la consultation. L'opération est financée par l'ETAT : Budget de l'état. L'imputation budgétaire sera précisée au bon de commande par le service bénéficiaire concerné.

Informations générales

Appel d'offres N° 24-71686
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 55240000 - Services de centres aérés et de centres de vacances, 98133100 - Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

Dates importantes

Date de clôture : 12/07/2024 08:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :

Dans les 10 départements de la région académique Grand Est, 54000 Nancy

Départements de publication : Aube (10), Marne (51), Haute-Marne (52), Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57), Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Paris (75), Vosges (88)

Lots

Lot 1 - Département des Ardennes (08)

Services

Rectorat de la région académique Grand Est, rectorat de l'académie de Nancy-Metz

SIRET: 13002953100055

Adresse9 rue des Brice, 54000, Nancy

Site Webwww.marchespublics.gouv.fr

Documents

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