Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est
Appel d'offres
2024-06-21
Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique. Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Il relève de l'Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié en annexe au code de la commande publique. Le marché est conclu en euros. Les modalités applicables au délai de paiement et au mode de règlement sont précisées dans le CCP relevant de la présente consultation. Se référer aux documents de la consultation. L'opération est financée par l'ETAT : Budget de l'état. L'imputation budgétaire sera précisée au bon de commande par le service bénéficiaire concerné.
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 12/07/2024 08:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication: 10, 51, 52, 54, 57, 67, 68, 75, 88
Lots
Lot 1 - Département des Ardennes (08)
LOT-0001Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 2 - Département de l'Aube (10)
LOT-0014Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 3 - Département de la Marne (51)
LOT-0016Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 4 - Département de la Haute-Marne (52)
LOT-0017Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 5 - Département de la Meurthe-et-Moselle (54)
LOT-0018Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 6 - Département de la Meuse (55)
LOT-0019Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 7 - Département de la Moselle (57)
LOT-0020Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 8 - Département du Bas-Rhin (67)
LOT-0021Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 9 - Département du Haut-Rhin (68)
LOT-0022Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Lot 10 - Département des Vosges (88)
LOT-0023Accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion du SNU 2024-2025 de la région académique Grand Est. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
Acheteurs
Rectorat de la région académique Grand Est, rectorat de l'académie de Nancy-Metz
ORG-0001SIRET: 13002953100055