Acquisition et maintenance de robots subaquatiques pour les piscines municipales de la Ville de reims

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de robots subaquatiques pour les piscines municipales de la Ville de Reims. Le présent accord-cadre est un accord-cadre « composite », correspondant pour partie à un marché ordinaire (concernant les prestations décrites dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) et pour partie à un accord-cadre à marchés subséquents. La partie à marchés subséquents sera exécutée dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162 9 du code de la commande publique. Lors de la survenance des besoins le titulaire sera invité par voie électronique à compléter par écrit son offre initiale, en fournissant un devis détaillé et tous document demandé dans les délais qui lui seront indiqués. La partie accord-cadre est conclue sans minimum et avec un maximum de 20 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.