Prestations de transport routier de personnes

Le lot 1 comprend les déplacements qui peuvent avoir lieu durant l'année scolaire, à savoir :les classes nature, les rencontres sportives, les transports d'élèves vers la piscine, les séjours en gîtes pendant les vacances de printemps, les déplacements à l'Assemblée Nationale, les classes découvertes au Musée d'Art et des Traditions etc. Par ailleurs, des prestations accessoires - repas, visites, excursion, etc - sont susceptibles d'être demandées au titulaire. Ces prestations seront rémunérées aux frais réels sur présentation des justificatifs auquel sera appliqué un coefficient majorateur. ATTENTION : Ce coefficient sera à préciser dans l'offre par l'intermédiaire du document spécifique joint au DCE. Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel exprimés en valeur, en application des articles L2125-1.1° et R2162-1 à -14 du Code de la Commande Publique (CCP) Montant maximum annuel: 45 000 € HT

Le lot 2 concerne les prestations de transport de groupes d'enfants dans le cadre des activités de loisirs prévues durant les vacances d'été. Par ailleurs, des prestations accessoires - repas, visites, excursion, etc - sont susceptibles d'être demandées au titulaire. Ces prestations seront rémunérées aux frais réels sur présentation des justificatifs auquel sera appliqué un coefficient majorateur. ATTENTION : Ce coefficient sera à préciser dans l'offre par l'intermédiaire du document spécifique joint au DCE. Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel exprimés en valeur, en application des articles L2125-1.1° et R2162-1 à -14 du Code de la Commande Publique (CCP) Montant maximum annuel: 96 000 € HT

Le lot 3 concerne les prestations de transport de groupes d'adultes et/ou d'enfants dans le cadre du programme culturel de la Ville à savoir les déplacements intra muros dans le cadre de "Place Ö Mômes" et les déplacements culturels dans la MEL Par ailleurs, des prestations accessoires - repas, visites, excursion, etc - sont susceptibles d'être demandées au titulaire. Ces prestations seront rémunérées aux frais réels sur présentation des justificatifs auquel sera appliqué un coefficient majorateur. ATTENTION : Ce coefficient sera à préciser dans l'offre par l'intermédiaire du document spécifique joint au DCE. Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel exprimés en valeur, en application des articles L2125-1.1° et R2162-1 à -14 du Code de la Commande Publique (CCP) Montant maximum annuel: 7 500 € HT