Entretien des ouvrages et des réseaux d'eaux pluviales du SyAGE Lot n°1: Entretien des réseaux et maintenance ( préventive, corrective et astreinte) des ouvrages d'EP- Lot n°2: Entretien préventif des ouvrages d'engouffrements des EP ( avaloirs, grilles, caniveaux à grilles, bouche d'injection)

Le lot 1 est un marché de services, traité pour partie : En marché ordinaire dont une partie à prix forfaitaires, et l'autre partie à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Pour la partie à prix forfaitaires, les prestations et leurs montants figurent à l'état des prix forfaitaires (EPF). Il s'agit principalement : - Des prestations liées à la conduite du marché, - De l'entretien curatif des réseaux et ouvrages hors électromécaniques et de la maintenance corrective des ouvrages électromécaniques. Pour la partie à prix unitaires, les prestations figurent au BPU A. - Il s'agit des prestations d'entretien et de maintenance préventifs. Comme un accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins, sur le fondement des articles R2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Pour cette partie à bons de commande, les prestations figurent aux BPU B, C et D. Il s'agit principalement : - de la réalisation de travaux d'urgence ; - des interventions en cas de pollution dans le milieu naturel ; - de la gestion des crues - curage de certains ouvrages électro-mécaniques Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit : Les montants sont déterminés pour la durée totale du marché soit 4 ans d'exécution Montant minimum : 0 euro(s) HT Montant maximum : 3 800 000 euro(s) HT

Le lot 2 est un marché de services, traité : En marché ordinaire dont une partie à prix forfaitaires, et l'autre partie à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Pour la partie à prix forfaitaires, les prestations et leurs montants figurent à l'état des prix forfaitaires (EPF). Il s'agit principalement : - Des prestations liées à la conduite du marché. Pour la partie à prix unitaires, les prestations figurent au BPU A. - Il s'agit des prestations d'entretien et de maintenance préventifs