Appel d’offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code la Commande Publique

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant pour les agents du CCAS et de de la commune de Levens. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu avec un minimum et un maximum. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er septembre 2024. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L’accord cadre est reconductible trois fois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché public. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.