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Marchés d'assurances pour les besoins des membres du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) DROME ARDECHE VERCORS

Appel d'offres

2024-06-16

La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Procédure avec négociation passé en application des articles L 2124-3, R 2124-3 1°, R 2161-12 et suivants du Code de la Commande Publique. Cette procédure se décompose en deux étapes : 1ère étape : PHASE CANDIDATURES 2ème étape : PHASE OFFRES

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-69607
  • Procédure : négociée
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 66515000

Dates importantes

  • Date de clôture : 18/07/2024 14:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Drôme (26)

Lots

Dommages aux biens immobiliers et mobiliers

LOT-0001
Services
Classification CPV66515000

Responsabilité civile MCO et risques annexes

LOT-0002
Services
Classification CPV66515000, 66516000

Responsabilité civile et risques annexes

LOT-0003
Services
Classification CPV66515000, 66516000

Accidents Corporels

LOT-0004
Services
Classification CPV66515000, 66516400

Flotte véhicules et risques annexes

LOT-0005
Services
Classification CPV66515000, 66514110

Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

LOT-0006
Services
Classification CPV66515000, 66512000

Acheteurs

Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV

ORG-0002

SIRET: 26260013300082

Adresse179 boulevard Maréchal Juin, 26953, Valence

Fournisseurs

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

SIREN: 443928874

Adresse38170, Seyssinet-Pariset

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