Travaux de menuiseries extérieures sur les bâtiments de la commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)
Appel d'offres
2024-01-22
Travaux de menuiseries extérieures sur les bâtiments de la commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots) Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique Accord-cadre sans montant minimum et avec maximum annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-6857
- Procédure : Procédure adaptée
- Famille : FNS
- Classification CPV : 45421000
Dates importantes
- Date de clôture : 26/02/2024 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Vaucluse (84)
Lots
1 : Menuiseries bois.
LOT-0001Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission d'ordres de service. Montant maximum annuel 80 000 euro(s) Ht (montant identique sur les périodes de reconduction) Le marché est d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction
2 : Menuiseries aluminium - Pvc.
LOT-0002Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission d'ordres de service. Montant maximum annuel 150 000 euro(s) Ht (montant identique sur les périodes de reconduction) Le marché est d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction
Acheteurs
Documents
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