Procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).

prestations de restauration collective pour l'hôtel académique de Lille. Des prestations « traiteurs » peuvent aussi être commandées dans le cadre du marché. La reprise de personnel est prévue à l'article 12 du présent règlement de la consultation et dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.