Formation professionnelle à destination du personnel et des doctorants
Appel d'offres
SORBONNE UNIVERSITÉ
2024-06-13
Un avis rectificatif a été publié.
Le présent accord-cadre concerne la formation professionnelle à destination des personnels et des doctorants.
La consultation est conduite sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et de l'annexe n°3 du Code de la Commande Publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques » NOR : ECOM1831822V.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-68076
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 80530000 - Services de formation professionnelle, 80511000 - Services de formation du personnel, 80590000 - Services d'aide pédagogique
Dates importantes
- Date de clôture : 16/07/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Paris (75)
- Identifiant interne : 2024 SU BFP DFC NS FORMATION
Lots
Parcours sur les fondamentaux du management
LOT-0001Services
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à bons de commande (R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique) multi-attributaire en cascade attribué à 3 soumissionnaires au maximum.
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant40 k€, 80 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 80 000 euros HT. Le présent lot est attribué à à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires arrivant en tête du classement après l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Management - approfondissement
LOT-0002Services
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à bons de commande (R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique) multi-attributaire en cascade attribué à 3 soumissionnaires au maximum.
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant160 k€, 320 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 320 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires arrivant en tête du classement du rapport d'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Santé et sécurité au travail
LOT-0003Services
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à bons de commande (R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique) multi-attributaire en cascade attribué à 3 soumissionnaires au maximum.
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant400 k€, 800 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 800000 euros HT.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Hygiène alimentaire
LOT-0004Services
Le présent lot est mono-attributaire.
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant40 k€, 80 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 80000 euros HT.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 3 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Gestion de projet de thèse et communication scientifique
LOT-0005Services
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec remise en concurrence. le présent lot est attribués à 5 soumissionnaires au maximum.
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant140 k€, 300 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 300 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 7 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Projet professionnel des doctorants, management et gestion de projet
LOT-0006Services
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec remise en concurrence. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum.
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant140 k€, 300 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 300 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 7 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Encadrement de thèses
LOT-0007Services
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec remise en concurrence. Le présent lot est attribués à 5 soumissionnaires au maximum.
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant60 k€, 150 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 150 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 7 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Sensibilisation et premiers secours à la santé mentale
LOT-0008Services
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à bons de commande (R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique) multi-attributaire en cascade attribué à 3 soumissionnaires au maximum.
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant80 k€, 160 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 160 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité
Expérimentation animale
LOT-0009Services
Le présent lot est mono-attributaire
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31
Montant240 k€, 480 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum total du lot est de 480000 euros HT.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 3 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
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Université de Lorraine
Clôture:Date de clôture: 5 oct. 2026, 14:00
ServicesFormationTotal 900 k€ (maximum)3 lots dès 200 k€
Ministère de l'agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Clôture:Date de clôture: 2 oct. 2026, 16:00
ServicesFormationTotal 2.40 M€ (estimé)2 lots dès 900 k€