Travaux d'aménagements des abords du nouveau complexe sportif à Nolay pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Lot 16 : VRD

Une première consultation a été lancée pour la construction d'un complexe sportif à Nolay, comportant 15 lots. Ces lots ont été attribués pour certains en 2023 et pour d'autres en début d'année 2024. La présente consultation a pour objet des travaux d'aménagement des abords du nouveau complexe sportif à Nolay - Lot 16 VRD - pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2, L1212-1, L1212-3-1°et L.2123-1, et des articles R.2123-1-1° et R.2123-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 36 mois à compter de l'émission de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation. Une variante à réponse obligatoire, à l'initiative de l'acheteur est prévue : dalles engazonnées en lieu et place de stationnement en enrobé. Le marché comporte 4 prestations supplémentaires éventuelles à réponse obligatoire - PSE 1 : débroussaillage mur et reprise de couronnement - PSE 2 : Création de 8 places de stationnement en bout de raquette - PSE 3 : Plantations d'arbustes et d'arbres - PSE 4 : Evacuation de la terre végétale en excédant Conformément à l'article R2122-7 du code la commande publique, la CABCS se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence.