Contrôle, entretien, maintenance, fourniture et réparations des jeux d'enfants, des équipements de plein air et des équipements sportifs

Il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire annuel en ce qui concerne les contrôles fonctionnels et les visites d'entretien et de maintenance et également pour partie d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique, en ce qui concerne les travaux de mise en conformité, la fourniture de services associés et les dépannages (prix fixés au bordereau des prix unitaires). Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 155 000 euros HT par an. Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. l s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et la commune de Gergy. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation du montant total forfaitaire et du montant total de commandes à prix unitaires, pour la durée totale du marché. La valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.

Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et la commune de Gergy. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire annuel en ce qui concerne les contrôles fonctionnels et les visites d'entretien et de maintenance et également pour partie d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique, en ce qui concerne les travaux de mise en conformité, la fourniture de services associés et les dépannages (prix fixés au bordereau des prix unitaires). Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 15 000 euros HT. Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation du montant total forfaitaire et du montant total de commandes à prix unitaires, pour la durée totale du marché. La valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.

Il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire annuel en ce qui concerne les contrôles fonctionnels et les visites d'entretien et de maintenance et également pour partie d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique, en ce qui concerne les travaux de mise en conformité, la fourniture de services associés et les dépannages (prix fixés au bordereau des prix unitaires). Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 41 000 euros HT par an. Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et la commune de Gergy. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation du montant total forfaitaire et du montant total de commandes à prix unitaires, pour la durée totale du marché. La valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.

Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et la commune de Gergy. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 135 000 euros HT par an. Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation du montant total de commandes à prix unitaires, pour la durée totale du marché. La valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.