Acquisition de médailles d'honneur, de médailles du Département, de trophées, de coupes et de médailles sportifs

1 : Médailles d'honneur régionales, départementales et communales. Le décret n°87-594 en date du 22 juillet 1987 modifié, institue une médaille d'honneur régionale, départementale et communale, destinée à récompenser les agents territoriaux qui ont manifesté une réelle compétence professionnelle et un dévouement constant au service des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire réalisées par l'émission de bons de commande, qui sont traitées à prix unitaires. et conclu dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel : 2 500 euro(s) Ht ; Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht

2 : Médailles du Département. La médaille du Département constitue une identité visuelle du Département et en fait un outil de communication important. Elle est ainsi remise par le Président du Conseil départemental ou par certains élus du Département à des personnalités de la vie publique qui peuvent être extérieures à la collectivité, lors de manifestations. Elle est aussi destinée à remercier les agents du Département qui prennent leur retraite, pour leur dévouement au service du Département des Hauts-de-Seine. Cette médaille est remise aux agents lors d'une cérémonie annuelle qui se déroule en fin d'année. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire réalisées par l'émission de bons de commande, qui sont traitées à prix unitaires et conclu dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel : 3 750 euro(s) Ht euro(s) Ht; Montant maximum annuel : 12 000 euro(s) Ht

3 : Trophées, coupes et médailles sportives. La fourniture de trophées, coupes et médailles gravées et personnalisés se fait sur demande. Ces trophées, coupes et médailles ont pour objet de répondre à de très larges manifestations officielles, sportives, administratives, honorifiques et autres. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire réalisées par l'émission de bons de commande, qui sont traitées à prix unitaires et conclu dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht ; Montant maximum annuel : 4 500 euro(s) Ht