Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique de Conflans-Sainte-Honorine.
Appel d'offres (avis de concession)
2024-06-12
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique, pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique de Conflans-Sainte-Honorine.
Lots
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique de Conflans-Sainte-Honorine.
LOT-0001La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique, pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique de Conflans-Sainte-Honorine.
Acheteurs
Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
ORG-0001SIRET: 20005988900010
Documents
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