Accords-cadres à bons de commande - Travaux dans les bâtiments départementaux, les collèges publics ornais et les centres d'incendie et de secours du SDIS de l'Orne.

Appel d'offres

Conseil départemental de l'Orne

2024-06-12

TravauxTous corps d'état8 lots
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 19/07/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Orne (61)
Informations complémentaires de l'avis
La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande, pour la réalisation de travaux dans les bâtiments départementaux, les collèges publics ornais et les centres d'incendie et de secours du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Orne. Pour les lots n°2, n°3 et n°4, un groupement de commandes a été constitué, par voie de convention, entre le Conseil départemental de l'Orne (coordonnateur du groupement) et le SDIS de l'Orne. Deux lots sont allotis géographiquement (zone ouest/zone est) pour le lot électricité et le lot plomberie/sanitaires/chauffage/ventilation/climatisation. Un même soumissionnaire ne pourra être attributaire à la fois des lots n°5 et n°6 (Electricité) ou des lots n°7 et n°8 (Plomberie/sanitaires/chauffage/ventilation/climatisation). Les règles d'attribution des lots géographiques (Zone ouest/Zone est) sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation (RC). Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Toutefois, en cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Lots

Menuiseries intérieures/cloisons/doublages/faux-plafonds

LOT-0001
Travaux
Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 700 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.
Identifiant interneLOT-0001
Date de début2025-01-01
Date de fin2025-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre sera conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification, si date ultérieure) pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

Etanchéité de toitures-terrasses

LOT-0002
Travaux
Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre (mutualisé avec le SDIS de l'Orne), sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 300 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.
Identifiant interneLOT-0002
Date de début2025-01-01
Date de fin2025-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre sera conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification, si date ultérieure), pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

Menuiseries extérieures acier et aluminium

LOT-0003
Travaux
Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre (mutualisé avec le SDIS de l'Orne), sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel de 1 200 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.
Identifiant interneLOT-0003
Date de début2025-01-01
Date de fin2025-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre sera conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification, si date ultérieure) pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

Désamiantage

LOT-0004
Travaux
Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre (mutualisé avec le SDIS de l'Orne), sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 100 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.
Identifiant interneLOT-0004
Date de début2025-01-01
Date de fin2025-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre sera conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification, si date ultérieure), pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

Electricité - Zone Ouest

LOT-0005
Travaux
Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 300 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.
Identifiant interneLOT-0005
Date de début2025-01-01
Date de fin2025-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre sera conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification, si date ultérieure), pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028. Pour ce lot, les soumissionnaires devront chiffrer, dans le bordereau des prix unitaires (BPU) valant CCTP, les coûts horaires d'astreinte (24h/24 et 7j/7) comprenant l'accueil téléphonique : les jours fériés, les week-end (du vendredi 18 heures au lundi 8 heures) et la nuit (de 18 heures à 8 heures) pour tous les bâtiments, l'intervention en astreinte sans déplacement (téléphone) et l'intervention en astreinte avec intervention sur site dans un délai de 4 heures. Le soumissionnaire devra préciser un numéro spécifique pour l'astreinte sur la page de garde de l'acte d'engagement (AE).

Electricité - Zone Est

LOT-0006
Travaux
Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 300 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.
Identifiant interneLOT-0006
Date de début2025-01-01
Date de fin2025-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre sera conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification, si date ultérieure), pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028. Pour ce lot, les soumissionnaires devront chiffrer, dans le bordereau des prix unitaires (BPU) valant CCTP, les coûts horaires d'astreinte (24h/24 et 7j/7) comprenant l'accueil téléphonique : les jours fériés, les week-end (du vendredi 18 heures au lundi 8 heures) et la nuit (de 18 heures à 8 heures) pour tous les bâtiments, l'intervention en astreinte sans déplacement (téléphone) et l'intervention en astreinte avec intervention sur site dans un délai de 4 heures. Le soumissionnaire devra préciser un numéro spécifique pour l'astreinte sur la page de garde de l'acte d'engagement (AE).

Plomberie/sanitaires/chauffage/ventilation/climatisation - Zone Ouest

LOT-0007
Travaux
Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 660 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.
Identifiant interneLOT-0007
Date de début2025-01-01
Date de fin2025-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre sera conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification, si date ultérieure), pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028. Pour ce lot, les soumissionnaires devront chiffrer, dans le bordereau des prix unitaires (BPU) valant CCTP, les coûts horaires d'astreinte (24h/24 et 7j/7) comprenant l'accueil téléphonique : les jours fériés, les week-end (du vendredi 18 heures au lundi 8 heures) et la nuit (de 18 heures à 8 heures) pour tous les bâtiments, l'intervention en astreinte sans déplacement (téléphone) et l'intervention en astreinte avec intervention sur site dans un délai de 4 heures. Le soumissionnaire devra préciser un numéro spécifique pour l'astreinte sur la page de garde de l'acte d'engagement (AE).

Plomberie/sanitaires/chauffage/ventilation/climatisation - Zone Est

LOT-0008
Travaux
Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 660 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.
Identifiant interneLOT-0008
Date de début2025-01-01
Date de fin2025-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre sera conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification, si date ultérieure), pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028. Pour ce lot, les soumissionnaires devront chiffrer, dans le bordereau des prix unitaires (BPU) valant CCTP, les coûts horaires d'astreinte (24h/24 et 7j/7) comprenant l'accueil téléphonique : les jours fériés, les week-end (du vendredi 18 heures au lundi 8 heures) et la nuit (de 18 heures à 8 heures) pour tous les bâtiments, l'intervention en astreinte sans déplacement (téléphone) et l'intervention en astreinte avec intervention sur site dans un délai de 4 heures. Le soumissionnaire devra préciser un numéro spécifique pour l'astreinte sur la page de garde de l'acte d'engagement (AE).

Acheteurs

Conseil départemental de l'Orne

SIRET: 22610001400134

AdresseHôtel du Département, 27 bd de Strasbourg, 61017, Alençon cedex
Site Webwww.orne.fr

Service départemental d'incendie et de secours (SDIS de l'Orne

SIRET: 28610001100035

Adresse12 rue Philippe LEBON, 61000, Alençon

Documents

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