Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre, de prestations intellectuelles et missions ponctuelles des opérations d'aménagement de la SODEVAM

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires