Formation du personnel en matière de sécurité au travail (formations CACES et Habilitations électriques)

La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 30 300 euros HT par an. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Loup-Géanges, Saint-Rémy La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.

La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 48 500 euros HT par an. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Rémy La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.

La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 13 400 euros HT par an. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.

La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 74 500 euros HT par an. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et la commune de Saint-Rémy. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.

La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum de commandes : sans Montant maximum de commandes : 64 480 euros HT par an. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Rémy et Saint-Léger-sur-Dheune. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.