Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les besoins de la SAGEM

Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure du besoin. L'accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum. Le montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre est défini par les pièces du dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter du 1er juillet 2024.