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Nettoiement de l'espace public sur le territoire de la commune de Bezons

Appel d'offres

Commune de Bezons

2024-06-09

Une attribution a été publiée.
Le présent marché public est relatif aux prestations de nettoiement de l'espace public sur le territoire de la commune de Bezons (95870). Il s'agit d'un marché à prix mixtes. Il est décomposé de la manière suivante : - à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes; - à prix unitaires à bons de commande (accord-cadre à bons de commande mono-attributaire) sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 800 000 euros HT sur la durée totale du marché. Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans qui démarrera à compter du 1er novembre 2024. Durant la période entre la notification du marché et la prise d'effet effective du marché, le titulaire mobilisera l'ensemble des moyens nécessaires au commencement du marché au 1er novembre 2024, conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 10/07/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2407
Voir l'historique (4 avis)

Lots

Nettoiement de l'espace public sur le territoire de la commune de Bezons (95870).

LOT-0001
Services
Le présent marché public est relatif aux prestations de nettoiement de l'espace public sur le territoire de la commune de Bezons (95870). Il s'agit d'un marché à prix mixtes. Il est décomposé de la manière suivante : - à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes; - à prix unitaires à bons de commande (accord-cadre à bons de commande mono-attributaire) sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 800 000 euros HT sur la durée totale du marché. Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans qui démarrera à compter du 1er novembre 2024. Durant la période entre la notification du marché et la prise d'effet effective du marché, le titulaire mobilisera l'ensemble des moyens nécessaires au commencement du marché au 1er novembre 2024, conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Identifiant interne2407
Informations complémentaires de l'avis
Le présent marché comporte une clause d'insertion sociale dont le contenu et les modalités sont précisées au sein du CCAP. Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché public, des avances et des acomptes pourront être versées au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et de l'Acte d'Engagement (AE). En application des articles R.2192-10 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiements équivalentes.

Acheteurs

Commune de Bezons

SIRET: 21950063400395

Adresse6 avenue Gabriel Péri, 95870, Bezons

Documents

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