ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VEGETAUX : SEMENCES, JEUNES PLANTS, ARBRES, ARBUSTES, FRUITIERS, PLANTES FINIES, BULBES ET SAPINS DE NOËL (14 LOTS)

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum, exécuté par l'émission de bons de commande par tout adhérent à la Centrale d'Achat d'Amiens Métropole (AMCA), multi-attributaires conclu avec un maximum de trois (3) titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les bons de commande seront attribués dans les conditions décrites à l'article 1.6 du C.C.A.P. Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante obligatoire de prévue pour cette consultation. Pour tous les lots (sauf pour le lot n°12) : chaque accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Pour le lot n°12 : l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er septembre 2024