Collecte et traitement des déchets industriels dangereux et banals issus des activités maritimes, portuaires et fluviales du Département de la Charente-Maritime

Appel d'offres

2024-06-09

Accord-cade alloti et mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, reconductible 3 fois un an. Montant maxiimum annuel différent selon les lots.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-66274
  • Procédure : ouverte
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 90523000

Dates importantes

  • Date de cloture : 17/07/2024 15:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 17
  • Avis liés: Avis d'attribution N° 24-144859 (2024-12-26)
  • Identifiant interne : 24HSES02

Lots

Lot 1 - Déchets industriels banals

LOT-0001
Services

Accord-cadre alloti et mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, reconductible 3 fois un an. Montant maximum annuel de 120 000,00 € HT.

Identifiant interne24HSES02
Classification CPV90523000
Montant480 k€ (estimé)
Adapté aux PME

Lot 2 - Déchets industriels dangereux hors aires de carénage

LOT-0002
Services

Accord-cadre alloti et mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, reconductible 3 fois un an. Montant maximum annuel de 150 000,00 € HT.

Identifiant interne24HSES02
Classification CPV90523000
Montant600 k€ (estimé)
Adapté aux PME

Lot 3 - Déchets issus des systèmes de traitement des aires de carénage

LOT-0003
Services

Accord-cadre alloti et mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, reconductible 3 fois un an. Montant maximum annuel de 80 000,00 € HT.

Identifiant interne24HSES02
Classification CPV90523000
Montant320 k€ (estimé)
Adapté aux PME

Lot 4 - Pneus usagés et ou ayant séjournés dans l'eau

LOT-0004
Services

Accord-cadre alloti et mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, reconductible 3 fois un an. Montant maximum annuel de 15 000,00 € HT.

Identifiant interne24HSES02
Classification CPV90523000
Montant60 k€ (estimé)
Adapté aux PME

Lot 5 - Huiles usagées

LOT-0005
Services

Accord-cadre alloti et mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, reconductible 3 fois un an. Montant maximum annuel de 10 000,00 € HT.

Identifiant interne24HSES02
Classification CPV90523000
Montant40 k€ (estimé)

Acheteurs

DEPARTEMENT CHARENTE-MARITIME

ORG-0001

SIRET: 22170001600738

AdresseDJCP Service de la Commande Publique 85 Boulevard de la République, 17076, La rochelle cedex 09