Fourniture de chocolats pour les séniors à l'occasion des fêtes de fin d'année 2024
Appel d'offres
Ville de Grand Quevilly
2024-06-06
FournituresDenrées alimentaires
Une attribution a été publiée.
La définition des besoins ainsi que les conditions d'exécution des prestations sont décrites dans le MAPA à l'article 3.
Ce marché est un accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum HT, et est passé en vertu des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
Au titre de cet accord-cadre, le CCAS de Grand Quevilly aura la possibilité de commander les prestations prévues au Bordereau de Prix Unitaires valant Devis Quantitatif Estimatif dans les limites suivantes :
Sans montant minimum
Montant maximum : 28 500,00 euros HT
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-66108
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 15842100 - Chocolat
Dates importantes
- Date de clôture : 26 juin 2024 à 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Seine-Maritime (76)
Acheteurs
Ville de Grand Quevilly
SIREN (déduit): 217603224
AdresseEsplanade Tony Larue
Site Webwww.grandquevilly.fr
Documents
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