Fourniture de chocolats pour les séniors à l'occasion des fêtes de fin d'année 2024

Appel d'offres

Ville de Grand Quevilly

2024-06-06

Une attribution a été publiée.
La définition des besoins ainsi que les conditions d'exécution des prestations sont décrites dans le MAPA à l'article 3. Ce marché est un accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum HT, et est passé en vertu des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Au titre de cet accord-cadre, le CCAS de Grand Quevilly aura la possibilité de commander les prestations prévues au Bordereau de Prix Unitaires valant Devis Quantitatif Estimatif dans les limites suivantes : Sans montant minimum Montant maximum : 28 500,00 euros HT

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-66108
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Technique d'achat : Accord-cadre
  • Classification CPV : 15842100 - Chocolat

Dates importantes

  • Date de clôture : 26 juin 2024 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

Acheteurs

Ville de Grand Quevilly

SIREN (déduit): 217603224

AdresseEsplanade Tony Larue

Documents

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