Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics

La durée de l'accord-cadre court de sa notification jusqu'au 06/04/2027. La date de signature de l'accord-cadre est le 15/05/2024 et la date de notification de l'accord-cadre au titulaire est le 15/05/2024. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 du présent document, après une demande écrite adressée par courriel mentionné à cette même rubrique 1.1 et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.