Etudes et suivi dans le cadre de la restauration de la continuité écologique au droit des ouvrages d'art LE100, LE015, LE011 et CF023

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Le délai d'exécution propre à chaque lot est de : - Pour le lot n°1 : 2 mois et 28 jours ; - Pour le lot n°2 : 72 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service par dérogation au CCAG