REGROUPEMENT_PROG_2024_RENOUVELLEMENT_ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES AIRES AMÉNAGÉES DES FORMATIONS MILITAIRES DES BDD DE BELFORT (LOT 1) ET VERDUN (LOTS 2 et 3)
Appel d'offres
Plate Forme Commissariat Est
2024-06-06
Une attribution a été publiée.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-65234
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Dates importantes
- Date de clôture : 08/07/2024 13:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Meuse (55), Moselle (57), Territoire de Belfort (90)
- Identifiant interne : DAF_2024_000002
Informations complémentaires de l'avis
Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et les sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de consultation. Référence dossier : DAF_2024_000002. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124 2, R.2124 2, des articles L.2125 1, R.2162 1 à 6, et des articles R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Durée de l'accord cadre prend effet à compter du 01 novembre 2024 ou au lendemain de sa date de notification.
Lots
LOT 1 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DENEIGEMENT AU PROFIT DE LA BDD DE BELFORT
Services
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES AIRES AMÉNAGÉES , AINSI QUE LE DÉNEIGEMENT DES VOIES D'ACCÈS ET DE PARKINGS DES FORMATIONS MILITAIRES DE LA BDD DE BELFORT
Date de début2024-11-01
Date de fin2025-10-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 25 000 euros et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT.
LOT 2 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DENEIGEMENT AU PROFIT DE LA BDD DE VERDUN (SITES DE VERDUN ET DU ROZELIER)
Services
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES AIRES AMÉNAGÉES , AINSI QUE LE DÉNEIGEMENT DES VOIES D'ACCÈS ET DE PARKINGS DES FORMATIONS MILITAIRES DE LA BDD DE VERDUN (SITES DE VERDUN ET DU ROZELIER)
Date de début2024-11-01
Date de fin2025-10-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 25 000 euros et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT.
LOT 3 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DENEIGEMENT AU PROFIT DE LA BDD DE VERDUN (SITE D'ÉTAIN)
Services
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES AIRES AMÉNAGÉES , AINSI QUE LE DÉNEIGEMENT DES VOIES D'ACCÈS ET DE PARKINGS DES FORMATIONS MILITAIRES DE LA BDD DE VERDUN (SITE D'ÉTAIN)
Date de début2024-11-01
Date de fin2025-10-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 euros et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros HT.
Acheteurs
Plate Forme Commissariat Est
SIRET: 13001535700010
AdresseDivision Achats Publics - 10 rue d'Asfeld - BP 60004, 57044, Metz cedex 1
Site Webwww.marches-publics.gouv.fr
Documents
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