Prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'accompagnement à la mise en conformité RGAA et la réalisation d'audit

Consultation lancée par un groupement de commandes (Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon, CCAS + Syndicat mixte du Parc Scientifique et industriel, SYBERT, Syndicat mixte de l'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray, EPCC Les Deux Scènes, RAP La Rodia, Institut supérieur des Beaux-Arts, Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, Syndicat mixte Lumière) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'accompagnement à la mise en conformité RGAA et la réalisation d'audit