Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine
Appel d'offres
Département des Hauts-de-Seine
2024-06-05
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
Le département des Hauts-de-Seine a pour volonté de proposer aux résidents des Hauts-de-Seine un accès gratuit à une variété d'activités sportives durant toute l'année. Cette initiative s'adresse non seulement aux jeunes mais également à un public diversifié incluant les adolescents, les familles et les seniors, valides ou en situation de handicap et ce pendant le temps scolaire, extrascolaire, les week-ends et les vacances scolaires.
Le programme d'actions sportives du Département s'inscrit dans une conception globale à la fois sociale, éducative et citoyenne de la pratique sportive avec la volonté de :
- Rendre accessible la pratique sportive pour tous les publics et toutes les tranches d'âge, quelles que soient les capacités physiques ou sportives par une pédagogie adaptée ;
- Développer le sens de l'effort, en proposant aux différents publics des activités non seulement de découverte mais aussi de perfectionnement technique ;
- Favoriser l'éducation des jeunes par l'apprentissage du vivre ensemble et de comportements citoyens ;
- Découvrir le patrimoine départemental, ses parcs et équipements sportifs,
- Sensibiliser les différents publics visés et les amener à s'impliquer dans une pratique sportive structurée et responsable en mettant l'accent sur la sécurité (port des protections, respect des consignes et des règles, appréhension de l'autre…).
Les dispositifs sportifs organisés par le Département s'inscrivent dans une démarche de complémentarité avec les initiatives locales des villes et des établissements du département (établissements scolaires, structures associatives et établissement du secteur médico-social). Les dispositifs sportifs du Département proposent une pédagogie par tranche d'âge, la création de programmes spécifiques selon les activités sportives, la mise en place de stages de perfectionnement ou l'organisation d'évènementiels. L'accent est porté sur les rassemblements de jeunes de tout le département ainsi que sur la proximité et le libre accès, tout en s'appuyant sur un choix de périodes, de sites et d'activités sportives.
Selon les dispositifs sportifs organisés, le public concerné peut participer aux activités soit :
- Sur réservation, accompagné par des responsables, des professeurs, des animateurs et des éducateurs des établissements du département. Ces établissements doivent s'inscrire à l'avance auprès du service dédié du Département, selon la procédure d'inscription définie par le Département et lui remettre les documents demandés.
- En libre accès, que les personnes soient en groupe ou en individuels. Pour les groupes structurés de jeunes, la remise d'une fiche attestant que ces derniers sont détenteurs d'une autorisation parentale est obligatoire. Pour les individuels mineurs, la remise d'une autorisation parentale est obligatoire
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-64270
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 92622000 - Services d'organisation de manifestations sportives
Dates importantes
- Date de clôture : 08/07/2024 15:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Hauts-de-Seine (92)
- Identifiant interne : 20240392
Informations complémentaires de l'avis
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Il s'agit de la procédure adaptée ouverte lancée en vertu de l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les candidats sont invités à remettre d'emblée leur meilleure proposition. L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations. Les négociations seront engagées avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres initiales de chaque lot. Les négociations pourront porter sur les caractéristiques techniques et financières des offres, ou sur certaines dispositions du cahier des charges. Elles ne pourront pas porter sur l'objet du contrat, ses caractéristiques substantielles ni les critères d'attribution.
Toutefois, l'acheteur pourra attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'acheteur. Cette demande devra être faite par la voie électronique via le sas d'échange sur le site https://achats.hauts-de-seine.fr/. Les candidats recevront la réponse via ce service
Lots
Lot n°1 Ateliers Multi-sports
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département - Ateliers multisports sans fourniture de matériels
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 90 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 550 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°2 Grimpe et Aventure
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 70 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 400 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°3 Mobilité
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département - Mobilité (Activités cyclistes)
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 50 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 300 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°4 Parkour
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 40 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 250 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°5 Canoë et disciplines associées
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 35 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 225 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°6 Sports de Glisse
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 25 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 175 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°7 Trampoline
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 25 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 175 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°8 Aviron
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 25 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 175 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°9 Voile
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 20 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 150 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Lot n°10 Pêche
Services
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements évènementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département
Durée prévue1 an
Date de début2024-10-31
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R2162-4-1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réalisées sur la base de prix unitaires et rémunérées par application des quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 8 000 euro(s)Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 100 000 euro(s)Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Acheteurs
Département des Hauts-de-Seine
SIRET: 22920050600611
AdresseHôtel du Département, 92000, Nanterre
Site Webachats.hauts-de-seine.fr
Documents
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