TAXI SOCIAL-.
Appel d'offres
Conseil Départemental des Vosges
2024-06-03
Accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Pour le lot n°1 : Minimum HT : 8 000,00 € Maximum HT : 13 500,00 € Pour le lot n°2 : Minimum HT : 1 500,00 € Maximum HT : 3 000,00 € Pour le lot n°3 : Minimum HT : 5000,00 € Maximum HT : 7 500,00 € Pour le lot n°4 : Minimum HT : 4 000,00 € Maximum HT : 6 000,00 € Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.-.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-64189
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
Dates importantes
- Date de clôture : 05/07/2024 16:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Vosges (88)
Lots
Secteur des MSVS de Saint-Dié 1 et 2 et de Rambervilliers
LOT-0001Secteur des MSVS de Remiremont et de Gérardmer
LOT-0002Secteur des MSVS d’Epinal 1 et d’Epinal 3
LOT-0003Secteur des MSVS de Vittel (prioritairement CCVCSO) et de Neufchâteau (prioritairement CCMD
LOT-0004Acheteurs
Documents
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