Fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement
Avis d'attribution
LE GRAND CHALON
2024-06-04
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-63900
- Procédure : Procédure avec négociation
- Classification CPV : 41110000 - Eau potable
Lots
Lot n°1 : Fourniture de robinetterie pour branchements, compteurs d'eau et accessoires
LOT-0001Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des
articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et
à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles
R2162-13 et 14 du code de la commande publique
Identifiant interne23MA53
Montant (estimation acheteur)90.40 k€, 200 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit :
Montant minimum/an: sans
Montant maximum/an: 50 000 euros HT
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an,
Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite.
La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.
A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché. A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 200 k€
admis : HEINRICH CANALISATION S.A.S
Lot n°2 : Fourniture de regards de comptage d'eau
LOT-0002Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des
articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et
à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles
R2162-13 et 14 du code de la commande publique
Identifiant interne23MA53
Montant (estimation acheteur)62.40 k€, 100 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit :
Montant minimum/an: sans
Montant maximum/an: 25 000 euros HT
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an,
renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.
A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 100 k€
admis : FRANS BONHOMME SAS
Lot n°3 : Fourniture de raccords en fonte, vannes et poteaux d'incendie
LOT-0003Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des
articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et
à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles
R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Identifiant interne23MA53
Montant (estimation acheteur)66 k€, 120 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit :
Montant minimum/an: sans
Montant maximum/an: 30 000 euros HT
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an,
Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite.
La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.
A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 120 k€
admis : FRANS BONHOMME SAS
Lot n°4 : Fourniture de tuyaux d'eau potable
LOT-0004Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des
articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et
à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles
R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Identifiant interne23MA3
Montant (estimation acheteur)51.20 k€, 100 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit :
Montant minimum/an: sans
Montant maximum/an: 25 000 euros HT
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an,
Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite.
La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.
A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 100 k€
admis : HEINRICH CANALISATION S.A.S
Lot n°5 : Fourniture de tuyaux eaux usées, raccords et fonte de voirie
LOT-0005Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des
articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et
à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles
R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Identifiant interneLot n°5 : Fourniture de tuyaux eaux usées, raccords et fonte de voirie
Montant (estimation acheteur)33.60 k€, 80 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit :
Montant minimum/an: sans
Montant maximum/an: 20 000 euros HT
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an,
Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite.
La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.
A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 80 k€
admis : Ets BURDIN BOSSERT
Lot n°6 : Fourniture de pièces électro-soudables
LOT-0006Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des
articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et
à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles
R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Identifiant interne23MA53
Montant (estimation acheteur)20.40 k€, 60 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit :
Montant minimum/an: sans
Montant maximum/an: 15 000 euros HT
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an,
Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite.
La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché.
A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 60 k€
admis : FRANS BONHOMME SAS
Acheteurs
LE GRAND CHALON
ORG-0001SIRET: 24710058900214
Adresse23 avenue Georges Pompidou CS 90246, 71106, Chalon sur saône cedex
Site Webwww.legrandchalon.fr
Fournisseurs
HEINRICH CANALISATION S.A.S
ORG-0003SIRET: 38306853300017
AdresseZA Ecoparc - 11 Rte Ecospace, 67120, MOLSHEIM
Site Webwww.heinrich-canalisation.fr
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0004 admis (accord-cadre)
FRANS BONHOMME SAS
ORG-0004SIRET: 38370639700049
Adresse35 rue Ampère, 69680, CHASSIEU
Site Webwww.fransbonhomme.fr
Lots attribués
LOT-0006 admis (accord-cadre)
LOT-0003 admis (accord-cadre)
LOT-0002 admis (accord-cadre)
Ets BURDIN BOSSERT
ORG-0005SIRET: 56282133000056
Adresse26 RUE ALBERT THOMAS, 25000, BESANCON
Site Webmagasin.prolians.fr
Lots attribués
LOT-0005 admis (accord-cadre)
Documents
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