Fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement

Avis d'attribution

LE GRAND CHALON

2024-06-04

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 24-63900
  • Procédure : Procédure avec négociation
  • Classification CPV : 41110000 - Eau potable

Autres informations

  • Identifiant interne : 23MA53

Lots

Lot n°1 : Fourniture de robinetterie pour branchements, compteurs d'eau et accessoires

LOT-0001
Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique
Identifiant interne23MA53
Montant (estimation acheteur)90.40 k€, 200 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit : Montant minimum/an: sans Montant maximum/an: 50 000 euros HT Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché. A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché. A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 200 k€
admis : HEINRICH CANALISATION S.A.S

Lot n°2 : Fourniture de regards de comptage d'eau

LOT-0002
Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique
Identifiant interne23MA53
Montant (estimation acheteur)62.40 k€, 100 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit : Montant minimum/an: sans Montant maximum/an: 25 000 euros HT Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché. A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché. A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 100 k€
admis : FRANS BONHOMME SAS

Lot n°3 : Fourniture de raccords en fonte, vannes et poteaux d'incendie

LOT-0003
Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Identifiant interne23MA53
Montant (estimation acheteur)66 k€, 120 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit : Montant minimum/an: sans Montant maximum/an: 30 000 euros HT Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché. A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché. A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 120 k€
admis : FRANS BONHOMME SAS

Lot n°4 : Fourniture de tuyaux d'eau potable

LOT-0004
Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Identifiant interne23MA3
Montant (estimation acheteur)51.20 k€, 100 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit : Montant minimum/an: sans Montant maximum/an: 25 000 euros HT Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché. A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché. A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 100 k€
admis : HEINRICH CANALISATION S.A.S

Lot n°5 : Fourniture de tuyaux eaux usées, raccords et fonte de voirie

LOT-0005
Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Identifiant interneLot n°5 : Fourniture de tuyaux eaux usées, raccords et fonte de voirie
Montant (estimation acheteur)33.60 k€, 80 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit : Montant minimum/an: sans Montant maximum/an: 20 000 euros HT Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché. A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché. A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 80 k€
admis : Ets BURDIN BOSSERT

Lot n°6 : Fourniture de pièces électro-soudables

LOT-0006
Fournitures
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Identifiant interne23MA53
Montant (estimation acheteur)20.40 k€, 60 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les montants contractuels du marché sont définis comme suit : Montant minimum/an: sans Montant maximum/an: 15 000 euros HT Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, Renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. La valeur estimée en 5.1.5 correspond à l'estimation de commande pour la durée totale du marché et la valeur maximale de l'accord-cadre est comptabilisée sur la durée du marché. A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché. A la rubrique 6.1.2 "La valeur du résultat", le montant indiqué correspond au montant du DQE non contractuel de l'attributaire, sur la durée totale du marché.
Résultats
Accord-cadre Plafond 60 k€
admis : FRANS BONHOMME SAS

Acheteurs

LE GRAND CHALON

ORG-0001

SIRET: 24710058900214

Adresse23 avenue Georges Pompidou CS 90246, 71106, Chalon sur saône cedex

Fournisseurs

HEINRICH CANALISATION S.A.S

ORG-0003

SIRET: 38306853300017

AdresseZA Ecoparc - 11 Rte Ecospace, 67120, MOLSHEIM
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0004 admis (accord-cadre)

FRANS BONHOMME SAS

ORG-0004

SIRET: 38370639700049

Adresse35 rue Ampère, 69680, CHASSIEU
Lots attribués
LOT-0006 admis (accord-cadre)
LOT-0003 admis (accord-cadre)
LOT-0002 admis (accord-cadre)

Ets BURDIN BOSSERT

ORG-0005

SIRET: 56282133000056

Adresse26 RUE ALBERT THOMAS, 25000, BESANCON
Lots attribués
LOT-0005 admis (accord-cadre)

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