23MC0422AOO - LOCATION DE VEHICULES DE TOURISME, DE VEHICULES UTILITAIRES ET DE MINIBUS - ANNEES 2024 A 2028
Avis d'attribution
Toulouse Métropole
2024-06-02
FournituresVéhicules (acquisition)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
- Toulouse Métropole
- CCAS
- EPC
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Il s'agit de locations sans chauffeur, pour des périodes de courtes ou de longues durées pouvant aller d'un jour à un an.
Les types de véhicules concernés sont principalement les suivants :
- Véhicules de tourisme,
- Véhicules ludospace 5 places,
- Véhicules multispace 7 places,
- Véhicules de société 2 places,
- Véhicules utilitaires pick-up,
- Véhicules utilitaires 3 et 5 places de 3m3,
- Véhicules utilitaires 3 et 6 places de 6m3,
- Véhicules utilitaires 3 places de 10 à 20m3,
- Véhicules utilitaires benne et tribenne,
- Véhicules utilitaires benne et grue,
- Véhicules utilitaires frigorifiques,
- Véhicules utilitaires spécifiques (avec hayon…),
- Minibus de 9 places,
- Remorques
Ces véhicules circuleront principalement sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse mais ils devront pouvoir se déplacer sans restriction sur l'ensemble du territoire national ainsi qu'à l'étranger
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-63343
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34100000 - Véhicules à moteur
Autres informations
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
- Identifiant interne : 23MC0422AOO-SL-
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum et un titulaire est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
- Commune de Toulouse (Montant maximum annuel 290 000 euro(s) Ht)
- Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse (Montant maximum annuel 30 000 euro(s) Ht)
- Etablissement Public du Capitole (Montant maximum annuel 50 000 euro(s) Ht)
- Toulouse Métropole (Montant maximum annuel 44 600 euro(s) Ht)
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Lots
Consultation lancée par un groupement de commandes.
LOT-0000Fournitures
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
- Toulouse Métropole
- CCAS
- EPC
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Il s'agit de locations sans chauffeur, pour des périodes de courtes ou de longues durées pouvant aller d'un jour à un an.
Les types de véhicules concernés sont principalement les suivants :
- Véhicules de tourisme,
- Véhicules ludospace 5 places,
- Véhicules multispace 7 places,
- Véhicules de société 2 places,
- Véhicules utilitaires pick-up,
- Véhicules utilitaires 3 et 5 places de 3m3,
- Véhicules utilitaires 3 et 6 places de 6m3,
- Véhicules utilitaires 3 places de 10 à 20m3,
- Véhicules utilitaires benne et tribenne,
- Véhicules utilitaires benne et grue,
- Véhicules utilitaires frigorifiques,
- Véhicules utilitaires spécifiques (avec hayon…),
- Minibus de 9 places,
- Remorques
Ces véhicules circuleront principalement sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse mais ils devront pouvoir se déplacer sans restriction sur l'ensemble du territoire national ainsi qu'à l'étranger
Identifiant interneF-PF-1411068
Durée prévue1 an
Date de début2024-06-01
Résultats
Accord-cadre Plafond 414.60 k€
admis : Locaway
Offres reçues2
Acheteurs
Toulouse Métropole
ORG-0002SIRET: 24310051800170
AdresseDirection de la commande publique, 31505, Toulouse
Site Webwww.toulouse-metropole.fr
Fournisseurs
Locaway
ORG-0004Identifiant: 0
Adresse3 Rue Tony Garnier, 31130, Balma
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
Documents
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