Marché public de travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement - Partie Champs à Bazainville (78550)
Appel d'offres
2024-05-28
La présente consultation a pour objet un marché de travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux de collecte des eaux usées s'assainissement -Partie Champs dans la commune de Bazainville (78550). La présente consultation est passée selon une procédure adaptée, soumise aux dispositions de l'article L2123-1 du code de la commande publique. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les règles concernant la durée du marché et les délais d'exécution sont fixés dans l'Acte d'Engagement et le Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le premier Ordre de Service, délivré par le maitre d'oeuvre, pour le démarrage de la période de préparation
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