Aménagement de diverses rues et places - Rue du Grand Ruisseau - Entrée Nord - Commune de PAGNEY-DERRIÈRE-BARINE - MARCHE 2024_GPT_01

Le présent lot n° 1 concerne les prestations de VRD (1b - partie Commune) et d'assainissement (1a - partie CC2T - partie travaux de renouvellement du réseau d'eaux pluviales rue du Grand Ruisseau) des travaux d'aménagements et d'assainissement de la rue du Grand Ruisseau entrée Nord de la Commune de Pagney-derrière-Barine. Le présent lot n° 1 est concerné par une condition particulière d'exécution visée par l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique : une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Le présent lot n° 2 concerne les prestations d'aménagements paysagers et de mobiliers urbains. Le présent lot n° 2 est concerné par une condition particulière d'exécution visée par l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique : une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.