Prestations topographiques, de géomètre expert pour l'ensemble du patrimoine bâti et non bâti sur le territoire de Sète agglopôle méditerranée

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre à bon de commande se décompose en deux lots suivants : Lot n°1 : Relevés topographiques, bathymétriques, architecturaux et de réseaux Lot n°2 : Missions foncières de géomètres experts