Prestations de traitement sur des documents d'archives publiques avant versement.
Appel d'offres
Tribunal Administratif de Marseille
2024-05-28
Une attribution a été publiée.
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traitement sur des documents d'archives publiques. Ces prestations d'archivages correspondent principalement : Au traitement matériel de documents d'archives : désinfection, dépoussiérage et conditionnement (lot 1) Au traitement intellectuel de documents d'archives (lot 2)
Ces prestations d'archivages correspondent principalement :
-Au traitement matériel de documents d'archives : désinfection, dépoussiérage et conditionnement (lot 1)
-Au traitement intellectuel de documents d'archives (lot 2)
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-60863
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 79995100 - Services d'archivage
Dates importantes
- Date de clôture : 04/07/2024 14:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Bouches-du-Rhône (13)
- Identifiant interne : 2024-0217
Lots
Traitement matériel de documents d'archives
LOT-0001Services
décontamination, dépoussiérage et reconditionnement de documents infestés.
Durée prévue1 an
Date de début2024-07-08
Montant12 k€
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chauqe phase de reconduction de 20 000 euro(s) (H.T.). le marche sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ( ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
Traitement intellectuel de documents d'archives
LOT-0002Services
tri, classement, reconditionnement de fonds en vrac ou semi-vrac
Durée prévue1 an
Date de début2024-07-08
Montant8 k€
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chauqe phase de reconduction de 80 000 euro(s) (H.T.). le marche sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ( ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
Acheteurs
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
SIRET: 22130001500247
Adresse52 avenue saint just, 13256, Marseille
Tribunal Administratif de Marseille
SIRET: 17130005600024
Adresse31 rue Jean-François Leca, 13002, Marseille
Documents
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