Accord-cadre relatif à la mission d'étude sur le patrimoine bâti de la métropole dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme de Brest métropole (connaissance et inventaire, définition d'une stratégie de protection/valorisation du patrimoine et contribution à la rédaction d'outils réglementaires) - Accord-cadre et marché subséquent n°1

La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire relatif à la mission d'étude sur le patrimoine bâti de la métropole dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme de Brest métropole (connaissance et inventaire, définition d'une stratégie de protection/valorisation du patrimoine et contribution à la rédaction d'outils réglementaires). Il s'agit d'un accord-cadre s'exécutant par la passation de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. Le marché subséquent n°1 fait partie de la présente consultation. L'exécution des prestations est conditionnée à la passation de marchés subséquents au fur et à mesure de l'identification des besoins du pouvoir adjudicateur et qui pourront s'exécuter en partie en prix forfaitaires et en partie en prix unitaires.