FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES POUR LES BESOINS D'AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture d'Ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des lettres et sciences humaines. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment : o Les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux ; o Les souscriptions et ventes par courtage ; o Les manuscrits et tapuscrits o Les livres électroniques présentés en « bouquets » ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique. La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent/sont livrées sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : de 350 000 euros HT sur la durée ferme du marché (soit 12 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 350 000 euros HT pour chaque période reconduite (période de 12 mois).

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture d'Ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences sociales (droit, science politique et économie-gestion). Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment : o Les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux ; o Les souscriptions et ventes par courtage ; o Les manuscrits et tapuscrits o Les livres électroniques présentés en « bouquets » ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique. La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent/sont livrées sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : de 550 000 euros HT sur la durée ferme du marché (soit 12 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 550 000 euros HT pour chaque période reconduite (période de 12 mois).

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture d'ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine des sciences et techniques. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment : o Les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux ; o Les souscriptions et ventes par courtage ; o Les manuscrits et tapuscrits o Les livres électroniques présentés en « bouquets » ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique. La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent/sont livrées sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : de 210 000 euros HT sur la durée ferme du marché (soit 12 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 210 000 euros HT pour chaque période reconduite (période de 12 mois).

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture d'Ouvrages imprimés édités en France et ouvrages francophones relevant principalement du domaine de la santé. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment : o Les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux ; o Les souscriptions et ventes par courtage ; o Les manuscrits et tapuscrits o Les livres électroniques présentés en « bouquets » ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique. La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent/sont livrées sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : de 180 000 euros HT sur la durée ferme du marché (soit 12 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 180 000 euros HT pour chaque période reconduite (période de 12 mois).

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture d'ouvrages étrangers imprimés. Sont exclus du présent appel d'offres, les documents que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions du marché notamment : o Les ouvrages rares ne relevant pas du circuit normal de distribution comme les éditions associatives, les presses d'université non commerciales, les normes et autres documents techniques non commerciaux ; o Les souscriptions et ventes par courtage ; o Les manuscrits et tapuscrits o Les livres électroniques présentés en « bouquets » ou présentés globalement par un éditeur ou un fournisseur multi-éditeurs dans une offre unique. La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent/sont livrées sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : de 180 000 euros HT sur la durée ferme du marché (soit 12 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 180 000 euros HT pour chaque période reconduite (période de 12 mois).